Compte 1061 Reserve legale

Compte 1061 Reserve legale sur Wikipedia

• Plan comptable général (France)
  de frais (compte non indiqué dans le PCG, c'est un compte issu de la pratique)) 424. Participations des salariés aux résultats 4246. Réserve spéciale (art
• Strasbourg
  (590), Strateburgo (590), Stratburgo (728), Strasburga (762), Strazburc (1061), Straborc (1262), Estrabourch (1289). Le premier nom de la ville fut en
• Seconde Guerre mondiale
  Revue de l'Est, no 4,‎ 7 octobre 1971, p. 75–122 (DOI 10.3406/receo.1971.1061, lire en ligne) Sophie Cœuré, La Mémoire spoliée, 2007. Peter Bruhn: Beutekunst
• Marseille
  ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023,
• Lyon
  ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023,
• Monaco
  partir du IXe siècle seulement. La chapelle Saint-Martin à Carnolès remonte à 1061. En 2012, 83,2 % de la population serait chrétienne dont 77,8 % appartenant
• Histoire de la Palestine
  de Jérusalem est fondé, il va durer deux siècles. Godefroy de Bouillon (1061-1100) est proclamé roi. En 1100, le roi Godefroy de Bouillon désireux avant
• Lorraine
  Brunon) d’Eguisheim-Dabo, évêque de Toul, est élu pape sous le nom de Léon IX. 1061 : première mention de Nancy. 1301: traité de Bruges aboutissant à la formation
• Contrôle des armes à feu en France
  munitions par les juifs, et la loi no 773 du 7 août 1942 ou encore la loi no 1061 du 3 décembre 1942 punissaient de la peine de mort la détention d’armes et
• Cour pénale internationale
  permanente - vers la fin de l'impunité ? », p. 1057-1085, spéc. pp. 1060-1061 in Héctor Gros Espiell - Lieber Amicorum, Bruxelles, Bruylant, 1997, 2814
• Caen
  ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023,
• Phosphate
  Le Maroc accapare plus de trois quarts de la réserve mondiale confirmée, la grande portion de sa réserve se situe en dehors du Sahara occidental[réf. nécessaire]
• Infirmier
  International Journal of Nursing Studies, vol. 51, no 7,‎ 1er juillet 2014, p. 1048–1061 (ISSN 0020-7489, DOI 10.1016/j.ijnurstu.2013.12.003, lire en ligne, consulté
• Guillaume le Conquérant
  Guillaume ; Guillaume (v. 1060-1100), roi d'Angleterre de 1087 à 1100 ; Constance (1061-1090), épouse Alain IV Fergent de Cornouailles, duc de Bretagne et comte
• Saint-Omer (Pas-de-Calais)
  ainsi que la dernière population légale publiée par l’Insee pour l'ensemble des communes. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2023,
• Transnistrie (État)
  légitimité d'un Etat de facto », Le Courrier des Pays de l'Est, vol. 2007/3, no 1061,‎ 1er octobre 2007, p. 69-75 (lire en ligne, consulté le 10 octobre 2022)
• Israël antique
  Sasson (dir.) 1995, p. 2052-2053 ; Liverani 2003, p. 373-377 DEB 2002, p. 1061-1063 ; Liverani 2003, p. 131-134 Voir aussi le dossier réuni dans Qu’est-ce
• Liste des familles contemporaines de la noblesse belge
  et al., p. 1057-1058. Janssens et al., p. 1058-1059. Janssens et al., p. 1061-1062. Janssens et al., p. 1063. Janssens et al., p. 1065. Janssens et al
• Épargne handicap
  autre échéancier) vous pouvez vous constituer une réserve d'argent L'article 26-I de la loi no 87-1061 du 30 décembre 1987 a prévu au sein des contrats
• Quatre communes
  partie de droits civils et politiques réservés aux citoyens français et les plaçait sous « statut civil réservé ». La particularité des Quatre Communes

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